En tant qu'artiste-auteur, je suis affilié à l'Urssaf du Limousin et suis dispensé de précompte pour mes diffuseurs.

Tous mes prix sont nets de TVA : " TVA non applicable selon l'article 293B du code général des impôts "

Numéro de Siret : 849 746 268 00010

 

Cession de droits

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Cession de droits :

Le prix est établi en fonction de plusieurs critères :

- nature de la société demandeuse

- le nombre de clichés souhaités

- l'utilisation précise de ceux-ci (utilisation site web, édition, reproduction, presse...), destination à but commercial ou non, etc...

- la durée de cession de droits désirée

 

Une fois le devis validé, celui-ci sera accompagné du contrat de cession correspondant.

Reportage photos :

Un devis spécifique sera établi après étude de la demande.

Une réduction de 5% sera appliquée pour tout primo-partenariat.

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